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1. PRÉSENTATION DE NOTRE SITE WEB

archaeology phd thesis Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par OCI, propriétaire du site www.oci.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment Le site www.codica-cables.fr appartient à Mathieu Dillenschneider – Responsable, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1, impasse du Neubrunnen – 67145 BARR Cedex. Personne physique ou morale, Mathieu Dillenschneider est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : info@codica-cables.fr

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will someone write my papers Le site www.codica-cables.fr est hébergé par OCI, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Ampère 67450 Mundolsheim.

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2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

essay on bus service En utilisant notre site web www.codica-cables.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Mathieu Dillenschneider. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

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3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR CODICA

http://davidandrhiannon.com/academic-help-writing/ academic help writing En accord avec sa politique de communication, le site www.codica-cables.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Mathieu Dillenschneider, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.codica-cables.fr.

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4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

term paper on business communication Les informations retranscrites sur notre site web www.codica-cables.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à c.cordary@codica-cables.fr. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.codica-cables.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Utilisant la technologie JavaScript, le site www.codica-cables.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.codica-cables.fr, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

do the write thing essay 2008 2009 Le contenu rédactionnel du site web www.codica-cables.fr appartient exclusivement à Mathieu Dillenschneider. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende Le site www.codica-cables.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.codica-cables.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

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6. DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

law school admissions essay service yale Soumis au droit français, le site web www.codica-cables.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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